Délibérations du Conseil Municipal – Année 2016
- Délibération n°153-2016 du 15-12-2016
Octroyant une subvention à la Fédération TE UI HOTU RAU NO PARE NUI - Délibération n°152-2016 du 15-12-2016
Octroyant une subvention à l’école primaire Saint Michel - Délibération n°151-2016 du 15-12-2016
Fixant le montant de la contribution obligatoire pour l’année 2016 à l’école Saint Michel - Délibération n°150-2016 du 15-12-2016
Modifiant la délibération n°135-2016 seconde liste de bourses de cantine - Délibération n°149-2016 du 15-12-2016
Autorisant le maire à signer l’avenant n°2 au marché n°19-2015 passé avec INTEROUTE - Délibération n°148-2016 du 15-12-2016
Portant modification de la délibération n°070-2016 collecte des déchets sur le territoire de Pirae - Délibération n°147-2016 du 15-12-2016
Modifiant la délibération n°128-2016 projet deréhabilitation du jardin MJC Pater - Délibération n°146-2016 du 15-12-2016
Modifiant la délibération n°010-2014 portant délégation de compétence au Maire - Délibération n°145-2016 du 15-12-2016
Demandes de financement rénovation des éclairages publis de la Ville de Pirae - Délibération n°144-2016 du 15-12-2016
Création d’un poste d’agent de gardiennage et de surveillance à temps non complet - Délibération n°143-2016 du 15-12-2016
Portant création d’un emploi occasionnel pour assurer les fonctions de juriste - Délibération n°142-2016 du 15-12-2016
Portant modification des emplois permanents au titre de l’intégration - Délibération n°141-2016 du 20-10-2016
Modifiant la délibération 94-2016 du 18-08-2016 adoptant le règlement intérieur du conseil municipal - Délibération n°140-2016 du 20-10-2016
Portant modification des emplois permanents au titre de l’intégration des agents - Délibération n°139-2016 du 20-10-2016
Accordant une avance remboursable à l’Office de gestion de la crèche de Pirae - Délibération n°138-2016 du 20-10-2016
Approuvant la décision modificative n°2 du budget principal pour l’exercice 2016 - Délibération n°137-2016 du 20-10-2016
Relative à une demande de remise gracieuse Interoute pour le marché de bacs roulants - Délibération n°136-2016 du 20-10-2016
Octroyant une subvention à la fédération TE UI HOTU RAU NO PARE NUI - Délibération n°135-2016 du 20-10-2016
Approuvant la seconde liste des enfants des écoles
cantine scolaire 2016-2017 - Délibération n°134-2016 du 20-10-2016
Approuvant le projet Aide à la parentalité sur Tuterai Tane Maternelle - Délibération n°133-2016 du 20-10-2016
Modifiant la délibération n°035-2016 relative au projet d’adressage de la commune de Pirae - Délibération n°132-2016 du 20-10-2016
Modifiant la délibération n°096-2016 du 18 août 2016 travaux de couverture du plateau de Vaipahu - Délibération n°131-2016 du 20-10-2016
Relative au programme de travaux phase 3 éclairages publics de la ville de pirae - Délibération n°130-2016 du 20-10-2016
Approuvant le projet Aménagement de Jardins partagés de Vaipahu - Délibération n°129-2016 du 20-10-2016
Approuvant l’opération de création d’une surface sportive sur la parcelle cadastrée Nahaota - Délibération n°128-2016 du 20-10-2016
Approuvant l’opération de réhabilitation du jardin d’enfant de la MJC Pater - Délibération n°127-2016 du 20-10-2016
Approuvant l’opération de réhabilitation du plateau sportif d’Atimaro - Délibération n°126-2016 du 20-10-2016
Approuvant l’opération de rehabilitation de l’annexe de la MJC Pater - Délibération n°125-2016 du 20-10-2016
Maitrise foncière des emprises parcellaires ouvrages hydraulique vallée de la hamuta - Délibération n°124-2016 du 20-10-2016
Approuvant l’opération de doublement de stockage à Hamuta ainsi que son plan de financement - Délibération n°123-2016 du 20-10-2016
Approuvant l’opération de mise à jour du modèle hydraulique - Délibération n°122-2016 du 20-10-2016
Approuvant l’opération d’adressage de la commune de Pirae - Délibération n°121-2016 du 20-10-2016
Approuvant l’acquisition d’un moyen d’intervention nautique pour le centre d’incendie et de secours - Délibération n°120-2016 du 20-10-2016
Approuvant l’acquisition d’un véhicuke de secours et d’assistance aux victimes - Délibération n°119-2016 du 20-10-2016
Approuvant la mise en oeuvre de moyen de radiocommunication pour le centre d’incendie et de secours - Délibération n°118-2016 du 20-10-2016
Relative au projet de rénovation et de mise aux normes de la cantine de l’école primaire Fautaua Val - Délibération n°117-2016 du 13-09-2016
Fixant les indemnités du maire, des adjoints et de certains conseillers municipaux - Délibération n°116-2016 du 13-09-2016
Approuvant l’avenant n°6 du contrat d’affermage du service public de l’eau et autorisant le maire à le signer - Délibération n°115-2016 du 13-09-2016
approuvant la convention d’occupation temporaire de la parcelle section A,n°291, Aorai Tini Hau au profit de la Polynésie française - Délibération n°114-2016 du 13-09-2016
Habilitant le Maire à engager les concertations en vue de l’acquisition de la parcelle S1, terre Taatahue-Tiafaa lot A1 - Délibération n°113-2016 du 13-09-2016
abrogeant la délibération n°065-2016 du 27-06-2016 approuvant l’acquisition d’un bien immobilier par voie de préemption - Délibération n°112-2016 du 18-08-2016
Modifiant la délib 87-2016 du 27-06-2016 Subvention Association TIKITAMA - Délibération n°111-2016 du 18-08-2016
Approuvant le projet de formation des aidants familiaux - Délibération n°110-2016 du 18-08-2016
Relative à la modification des périmètres de 4 bureaux de vote de la ville de Pirae - Délibération n°109-2016 du 18-08-2016
Relative à la prise en charge de séances de sport pour les agents de la commune - Délibération n°108-2016 du 18-08-2016
Octroyant une subvention à l’association TAMARII QUARTIER LAGARDE - Délibération n°107-2016 du 18-08-2016
Octroyant une subvention à l’association POLYNESIE ALZHEIMER - Délibération n°106-2016 du 18-08-2016
Octroyant une subvention à l’association JEUNESSE PIRAE UTA - Délibération n°105-2016 du 18-08-2016
Octroyant une subvention à l’association MAIRIE DE PIRAE - Délibération n°104-2016 du 18-08-2016
Octroyant une subvention à l’association PIRAE VOLLEY CLUB - Délibération n°103-2016 du 18-08-2016
Portant création d’un comité consultatif pour la vallée de Hamuta - Délibération n°102-2016 du 18-08-2016
approuvant la liste des enfants bénéficiant d’une aide pour la cantine scolaire 2016-2017 - Délibération n°101-2016 du 18-08-2016
approuvant l’avenant n°2 au marché n°2016-005 du 13 mai 2016 - Délibération n°100-2016 du 18-08-2016
études relatives aux travaux de désamiantage et déconstruction du Fare Va’a - Délibération n°099-2016 du 18-08-2016
approuvant l’étude pour la désignation d’une AMO révision du PGA du projet centre-cille Taaone - Délibération n°097-2016 du 18-08-2016
acquisition véhicule 4×4 Dumper - Délibération n°096-2016 du 18-08-2016
Approuvant le projet de travaux pour la couverture du plateau sportif de Vaipahu et son plan de financement - Délibération n°095-2016 du 18-08-2016
acquisition de chapiteaux - Délibération n°094-2016 du 18-08-2016
Adoptant le règlement intérieur du Conseil municipal - Délibération n°093-2016 du 18-08-2016
Relative à l’institution de commissions municipales et à la désignation de leurs membres - Délibération n°092-2016 du 18-08-2016
Portant création d’un poste permanent de Coordonnateur de la Cellule à l’usager à temps complet - Délibération n°091-2016 du 18-08-2016
portant création d emplois permanents dans le cadre de la procédure d intégration de la FPC - Délibération n°090-2016 du 18-08-2016
Approuvant la décision modificative n°1 du budget principal pour l’exercice 2016 - Délibération n°089-2016 du 27-06-2016
Relative à la participation d’une délégation communale au 27è Congrès des Communes de Polynésie française - Délibération n°088-2016 du 27-06-2016
Refusant la demande de subvention à l’association Mairie Pirae Va’a - Délibération n°087-2016 du 27-06-2016
Octroyant une subvention à l’association TIKITAMA - Délibération n°086-2016 du 27-06-2016
Octroyant une subvention à l’association Hamuta Val - Délibération n°085-2016 du 27-06-2016
Octroyant une subvention à l’association IHILANI VA’A - Délibération n°084-2016 du 27-06-2016
Octroyant une subvention à l’association BUDOKAN JUDO PIRAE - Délibération n°083-2016 du 27-06-2016
Octroyant une subvention à l’association BOXE ANGLAISE DE PIRAE - Délibération n°082-2016 du 27-06-2016
Octroyant une subvention à l’association Jeunesse Hamuta Plateau - Délibération n°081-2016 du 27-06-2016
Octroyant une subvention à l’association Le Bronx - Délibération n°080-2016 du 27-06-2016
Octroyant une subvention à l’association Tumuhiva - Délibération n°079-2016 du 27-06-2016
Octroyant une subvention à l’association Pirae Cyclisme - Délibération n°078-2016 du 27-06-2016
Octroyant une subvention à la Fédération tahitienne de cyclisme - Délibération n°077-2016 du 27-06-2016
Octroyant une subvention à l’association Pirae Va’a - Délibération n°076-2016 du 27-06-2016
Octroyant une subvention à l’association Pirae Uta Nui Solidarité Actions Jeunes - Délibération n°075-2016 du 27-06-2016
Octroyant une subvention à l’association Rugby Club de Pirae - Délibération n°074-2016 du 27-06-2016
Approuvant le règlement d’attribution des subventions aux associations - Délibération n°073-2016 du 27-06-2016
Modifiant le statut de l’Office de gestion de la crèche de Pirae
Tama Here - Délibération n°072-2016 du 27-06-2016
Rapport d’activité exercice 2015 de la directrice de l’office de gestion de la crèche de Pirae - Délibération n°071-2016 du 27-06-2016
CA + Compte de gestion de la Crèche de Pirae - Délibération n°070-2016 du 27-06-2016
Approuvant le projet de marché pour la collecte des déchets sur le territoire de Pirae - Délibération n°069-2016 du 27-06-2016
Autorisant le maire à signer l’avenant n°1 au marché n°19-2015 passé avec Interoute - Délibération n°068-2016 du 27-06-2016
Portant approbation du rapport d’activité du service public de gestion des déchets pour l’année 2015 - Délibération n°067-2016 du 27-06-2016
Portant approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau de l’année 2015 - Délibération n°066-2016 du 27-06-2016
Autorisant le maire à signer une convention d’occupation temporaire avec la société DB Tahiti - Délibération n°064-2016 du 27-06-2016
Approuvant le projet d’acquisition de la parcelle n°L75 appartenant aux héritiers de M BAMBRIDGE - Délibération n°063-2016 du 27-06-2016
Approuvant le projet d’acquisition de la parcelle cadastrée commune de Pirae, n°0165 Monsieur et Mme LY - Délibération n°062-2016 du 27-06-2016
Véhicule utilitaire type fourgon - Délibération n°061-2016 du 27-06-2016
2 véhicules utilitaires type double cabine à benne basculante - Délibération n°060-2016 du 27-06-2016
Véhicule léger tout terrain pour le service d’incendie et de secours - Délibération n°059-2016 du 27 -06-2016
Relative aux travaux supplémentaires afférents à la mise en conformité des écoles Tuterai Tane - Délibération n°058-2016 du 27-06-2016
Prolongation délai pour la fourniture d’un bus par Interoute - Délibération n°057-2016 du 27-06-2016
Avenant mise aux normes éclairage public Cegelec Polynésie - Délibération n°056-2016 du 27-06-2016
Approuvant le déclassement et la cession d’un camion-citerne feux de forêt - Délibération n°055-2016 du 27-06-2016
Modifiant la délibération n°09-2015 du 12 février 2015
projet dématérialisation des actes règlementaires GED - Délibération n°054-2016 du 27-06-2016
Portant création d’un poste permanent d’assistant de gestion administrative à temps complet - Délibération n°053-2016 du 27-06-2016
Constatant la tenue des débats relatifs au rapport CTC sur la gestion budgétaire 2010 - Délibération n°052-2016 du 27-06-2016
Octroyant une subvention à l’association Tahiti Va’a 2018 - Délibération n°051-2016 du 27-06-2016
approuvant le partenariat de la commune pour les championnats du monde de va’a en 2017 et 2018 - Délibération n°050-2016 du 27-06-2016
Relative au provisionnement du risque d’irrécouvrabilité pour le traitement des créances douteuses - Délibération n°043-2016 du 26-04-2016
Octroyant une subvention à l’association sportive du Collège Taaone - Délibération n°042-2016 du 26-04-2016
Relative à la convention avec la société Utilcom - Délibération n°041-2016 du 26-04-2016
Octroyant une subvention à la fédération TE U’I HOTU RAU NO PARE NUI - Délibération n°040-2016 du 26-04-2016
Approuvant le projet Pare Hine Journée de la Femme de Pirae et son plan de financement - Délibération n°039-2016 du 26-04-2016
Approuvant le projet Préformation aux activités de cuisine et son plan de financement - Délibération n°038-2016 du 26-04-2016
Approuvant le projet fonctionnement perfectionnement aux techniques de la couture et son plan de financement - Délibération n°037-2016 du 26-04-2016
Autorisant le recours au dispositif du service civique - Délibération n°036-2016 du 26-04-2016
Approuvant le tableau de classement de voies dans le domaine public communal - Délibération n°035-2016 du 26-04-2016
Relative à l’opération d’études préalables au projet d’adressage de la commune de Pirae - Délibération n°034-2016 du 26-04-2016
Relative au projet d’études de l’extension du cimetière de la commune de Pirae - Délibération n°033-2016 du 26-04-2016
Relative au projet d’étude de mise en conformité des écoles de Nahoata - Délibération n°032-2016 du 26-04-2016
Relative au projet de mise en conformité de l’école Val Fautaua Primaire - Délibération n°031-2016 du 26-04-2016
Relatif aux études afférentes à l’opération de mise aux normes de l’école primaire de Pirae Centre - Délibération n°030-2016 du 26-04-2016
Approuvant les principes d’aménagement de la parcelle cadastrée commune de PIrae, section A, n°293, propriété de Pirae - Délibération n°029-2016 du 26-04-2016
Approuvant la cession de la parcelle cadastrée commune de Pirae, section A, n°292, sise sur le site d’Aorai Tini Hau - Délibération n°028-2016 du 26-04-2016
Approuvant la convention de mise à disposition de la parcelle A291, sur Aorai Tini Hau au profit de la PF - Délibération n°027-2016 du 26-04-2016
Fixant les indemnités du maire, des adjoints et de certains conseillers municipaux - Délibération n°026-2016 du 26-04-2016
Portant création de l’emploi permanent de coordonnateur des activités sportives à temps complet - Délibération n°025-2016 du 26-04-2016
Portant mise en oeuvre des heures supplémentaires et des heures complémentaires - Délibération n°024-2016 du 26-04-2016
Fixant la durée et l’aménagement du temps de travail applicable aux sapeurs-pompiers professionnels - Délibération n°023-2016 du 26-04-2016
Fixant la durée et l’aménagement du temps de travail dans les services de la ville de Pirae - Délibération n°022-2016 du 26-04-2016
Autorisant le Maire à signer avec le CGF la convention relative à la formation facultative des Sapeurs Pompiers Volontaires - Délibération n°021-2016 du 26-04-2016
Relative au projet d’acquisition de progiciels de ressources humaines - Délibération n°020-2016 du 26-04-2016
Relative au projet de rénovation et de mise aux normes de la cantine et de l’office de l’école primaire de Fautaua Val - Délibération n°019-2016 du 26-04-2016
Relative au budget participatif de la ville de Pirae - Délibération n°018-2016 du 25-02-2016
Approuvant l’élection de nouveaux adjoints au maire et constatant leur élection - Délibération n°017-2016 du 25-02-2016
Décidant du maintien ou non de Mme MACE au poste de 1ère adjointe au maire - Délibération n°016-2016 du 25-02-2016
Octroyant une subvention à l’association sportive Courir en Polynésie - Délibération n°015-2016 du 25-02-2016
Autorisant le maire à signer un avenant à la convention d’octroi d’une aide à l’association Tahiti va’a 2018 - Délibération n°014-2016 du 25-02-2016
Modifiant la délibération n°123-2015 approuvant l’opération de pose d’hydro-stabilisateurs - Délibération n°013-2016 du 25-02-2016
Approuvant le règlement de collecte du service de gestion des déchets de Pirae - Délibération n°012-2016 du 25-02-2016
Construction d’un bâtiment
services techniques de la commune de Pirae - Délibération n°011-2016 du 25-02-2016
Relative à l’acquisition de deux véhicules utilitaires type fourgon - Délibération n°010-2016 du 25-02-2016
Relative à l’acquisition de quatre véhicules utilitaires type double cabine - Délibération n°009-2016 du 25-02-2016
Relative à l’acquisition d’une nacelle
concours financier de la PF - Délibération n°008-2016 du 25-02-2016
Portant retrait de la délibération n° 003-2016 du 14-01-2016 indemnités élus - Délibération n°007-2016 du 25-02-2016
Approuvant l’opération d’acquisition d’un logiciel de gestion des électeurs - Délibération n°006-2016 du 25-02-2016
Portant création de 5 emplois au bureau de la sécurité publique - Délibération n°005-2016 du 25-02-2016 -Portant modification de la délibération n°42-2014 du 24 juin 2014
acquisition matériels roulants - Délibération n°004-2016 du 25-02-2016
Relative à une remise partielle des pénalités de retard
CCF - Délibération n°003-2016 du 14-01-2016
Fixant les indemnités du maire, des adjoints et de certains conseillers municipaux - Délibération n°002-2016 du 14-01-2016
Approuvant le contrat d’adhésion entre la CPS et les communes, accès et utilisation service en ligne - Délibération n°001-2016 du 14-01-2016
approuvant le projet de contrat de redynamisation des sites de la défense