Délibérations du conseil municipal – Année 2015
- Délibération n°142-2015 du 09-12-2015
Relative à l’institution de commissions municipales et à la désignation des membres - Délibération n°141-2015 du 09-12-2015
Désignation des représentants du conseil au sein des commissions internes et externes - Délibération n°140-2015 du 09-12-2015
Portant modification de la délibération n°061-2012 du 06-08-2012 portant création d’emploi - Délibération n°138-2015 du 09-12-2015
Allouant une indemnité de conseil au chef de poste de la TIVAA - Délibération n°137-2015 du 09-12-2015
Octroyant une subvention à l’association Tahiti Va’a 2018 - Délibération n°136-2015 du 09-12-2015
Modifiant la délibération n°107-2015 du 12-11-2015 approuvant le projet Formation couture - Délibération n°135-2015 du 09-12-2015
Portant approbation de la convention RHI Timiona - Délibération n°134-2015 du 09-12-2015
Portant autorisation des dépenses au titre de l’article Bourses et prix - Délibération n°133-2015 du 09-12-2015
Fourniture de denrées alimentaires cuisine centrale - Délibération n°132-2015 du 09-12-2015
Portant approbation du budget primitif pour l’exercice 2016 de la Crèche de Pirae - Délibération n°131-2015 du 09-12-2015
Portant approbation de la décision modificative n°1 du budget de la crèche de Pirae - Délibération n°130-2015 du 09-12-2015
Approuvant le nouveau plan de financement travaux jardin d’enfants VAIPAHU - Délibération n°129-2015 du 09-12-2015
Autorisant le maire à signer un avenant à la convention n°05-2015 du 05-02-2015 DB Tahiti - Délibération n°128-2015 du 09-12-2015
Autorisant le maire à signer l’avenant à la mise en conformité des écoles Tuterai Tane - Délibération n°127-2015 du 09-12-2015
Relative au projet de travaux afférents à la mise en conformité des écoles Tuterai Tane - Délibération n°126-2015 du 09-12-2015
Modifiant la délibération n°072-2015 du 27-08-2015 approuvant le projet Fare Miti - Délibération n°125-2015 du 09-12-2015
Approuvant la mise en oeuvre de la procédure de révision PGA - Délibération n°124-2015 du 09-12-2015
Autorisant le maire à signer un avenant avec TECHNIVAL traitement de déchets verts - Délibération n°123-2015 du 09-12-2015
Approuvant l’opération de pose d’hydro-stabilisateurs tranche 2 sur réseau AEP - Délibération n°122-2015 du 09-12-2015
Approuvant l’avenant n°5 du contrat d’affermage du SPIC eau - Délibération n°121-2015 du 09-12-2015
Portant autorisation des dépenses au titre des Fêtes et cérémonies - Délibération n°115-2015 du 12-11-2015
Octroi subvention pour 2015 à l’Association TEAM FAUTAUA VAL - Délibération n°114-2015 du 12-11-2015
Octroi subvention pour 2015 à l’Association PIRAE UTA NUI SOLIDARITE ACTION JEUNES - Délibération n°113-2015 du 12-11-2015
Octroi subvention pour 2015 à l’Association TUMUHIVA - Délibération n°112-2015 du 12-11-2015
Octroi subvention pour 2015 à l’Association CJA NAHOATA - Délibération n°111-2015 du 12-11-2015
Octroi subvention pour 2015 à COOPERATIVE DU COLLEGE DE TAAONE - Délibération n°110-2015 du 12-11-2015
Octroi subvention pourr 2015 à l’Association LE BRONX - Délibération n°109-2015 du 12-11-2015
Octroi à l’ Association TEAM NAHOATA - Délibération n°108-2015 du 12-11-2015
Octroi subvention à l’Association HAMUTA VAL - Délibération n°106-2015 du 12-11-2015
Approuvant projet formation apiculture et son plan de financement - Délibération n°105-2015 du 12-11-2015
Approuvant projet accompagnement à l’insertion et son plan de financement - Délibération n°104-2015 du 12-11-2015
Approuvant projet Aide à la parentalité sur Tuterai Tane élémentaire - Délibération n°103-2015 du 12-11-2015
Signature convention fixant conditions accueil élèves en immersion au CJA de Nahoata - Délibération n°102-2015 du 12-11-2015
Versement contibution communale pour 2015 à l’école primaire SAINT MICHEL - Délibération n°101-2015 du 12-11-2015
Approbation liste complémentaire enfants écoles Pirae bénéficiant aide cantine scolaire 2015-2016 - Délibération n°100-2015 du 12-11-2015
Approuvant projet étude couverture plateau sportif de Vaipahu et son plan financement - Délibération n°099-2015 du 12-11-2015
Autorisation au maire pour la préparation du contrat de bail location parcelles L234 R1 et T25 - Délibération n°098-2015 du 12-11-2015
Approbation opération sécurisation talus station chlor Hamuta et son plan de financement - Délibération n°096-2015 du 12-11-2015
Portant autorisation dépenses au titre Fêtes et cérémonies - Délibération n°095-2015 du 12-11-2015
Portant création d’un emploi saisonnier - Délibération n°094-2015 du 12-11-2015
Portant modification délibération N°061-2012 création emploi pernament à temps complet - Délibération n°093-2015 du 12-11-2015
Complétant délibération n°093-2015 ouvrant emplois permanents à temps complet intégration - Délibération n°091-2015 du 12-11-2015
Approbation DM n°1 budget annexe eau 2015 - Délibération n°090-2015 du 12-11-2015
Approbation DM n°1 budget annexe service public déchets pour 2015 - Délibération n°089-2015 du 12-11-2015
Approbation DM n°1 du budget principal pour 2015 - Délibération n°087-2015 du 27-08-2015
Maintien ou non de M Jean-Claude PAQUIER au poste de 8ème adjoint - Délibération n°086-2015 du 27-08-2015
Approuvant le recours au service civique - Délibération n°085-2015 du 27-08-2015
Octroi subvention à l’AS FEDERATION TAHITIENNE DE CYCLISME - Délibération n°084-2015 du 27-08-2015
Octroi subvention à l’assoc culturelle PIRAE NUI E A HERE I TO NUNA’A - Délibération n°083-2015 du 27-08-2015
Octroi subvention à l’AS IHILANI VA’A - Délibération n°082-2015 du 27-08-2015
Octroi subvention à l’AS PIRAE VA’A - Délibération n°081-2015 du 27-08-2015
Octroi subvention à l’AS JEUNESSE HAMUTA PLATEAU - Délibération n°080-2015 du 27-08-2015
Octroi subvention à l’AS RUGBY CLUB DE PIRAE - Délibération n°079-2015 du 27-08-2015
Octroi subvention à l’AS ASSOCIATION PIRAE CYCLISME - Délibération n°078-2015 du 27-08-2015
Octroi subvention à l’association sportive MAIRIE DE PIRAE - Délibération n°077-2015 du 27-08-2015
Approuvant le projet Jardins collectifs et partagés et son plan de financement - Délibération n°076-2015 du 27-08-2015
Approbation liste enfants écoles Pirae bénéficiant aide cantine scolaire année 2015-2016 - Délibération n°075-2015 du 27-08-2015
Approbation acquisition 2 véhicules pr la restauration scolaire et son plan de financement - Délibération n°074-2015 du 27-08-2015
Approbation marché achat bacs roulants neuf et livraison sur Pirae - Délibération n°073-2015 du 27-08-2015
Approbation projet reconstruction groupe scolaire Tuterai Tane et plan financement - Délibération n°072-2015 du 27-08-2015
Approuvant le projet d’études pour la constrcution du Fare Miti - Délibération n°071-2015 du 27-08-2015
Approbation cession partielle C21 à titre onéreux au profit de la PF - Délibération n°070-2015 du 27-08-2015
Approbation transfert parcelles domaniales A256-A235-A255 au profit de la commune de Pirae - Délibération n°069-2015 du 27-08-2015
Approuvant le retrait de l’emprise réservé n°32 - Délibération n°068-2015 du 27-08-2015
Réglementation occupation temporaire du domaine public de Pirae par des marchands ambulants - Délibération n°067-2015 du 27-08-2015
Modificatin de la délibération n°061-2012 Portant création d’un emploi permanent à temps complet - Délibération n°066-2015 du 18-06-2015
Portant approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’eau de l’année 2014 - Délibération n°065-2015 du 18-06-2015
Validant le projet de marché pour fourniture de produits et denrées alimentaires - Délibération n°064-2015 du 18-06-2015
Octroyant une subvention à l’association sportive JT - Délibération n°063-2015 du 18-06-2015
Octroyant une subvention à l’amicale des travailleurs de la municipalité de Pirae - Délibération n°062-2015 du 18-06-2015
Abrogeant la délibération n°011-2015 du 12 février 2015 directeur de la régie des déchets - Délibération n°061-2015 du 18-06-2015
Approuvant la délibération n°72-2015 du 16 mai 2015 rapport d’activité de la crèche - Délibération n°060-2015 du 18-06-2015
Portant approbation du rapport d’activité du service public de gestion des déchets pour l’année 2014 - Délibération n°059-2015 du 18-06-2015
Approuvant l’avenant n°4 du contrat d’affermage du service public de l’eau - Délibération n°058-2015 du 18-06-2015
Relative à la désignation des représentants du conseil municipal - Délibération n°057-2015 du 18-06-2015
Autorisant le déclassement et l’aliénation du photocopieur GESTETNER MP 6000 du secrétariat - Délibération n°056-2015 du 18-06-2015
Portant création d’un emploi occasionnel Ingénieur hydraulique - Délibération n°055-2015 du 18-06-2015
Modifiant délib 61-2015 portant création d’emplois permanents à temps complet - Délibération n°054-2015 du 18-06-2015
Complétant la délibération n°079-2013 ouvrant les emplois permanents - Délibération n°053-2015 du 18-06-2015
Autorisant le Maire à signer la convention relative à la taxe sur la consommation d’électricité - Délibération n°052-2015 du 28-05-2015
Relative à l’octroi d’une subvention en faveur de Pirae nui e a here i to nunaa - Délibération n°051-2015 du 28-05-2015
Approuvant lé délibération n°74-2015 du 26 mai 2015 Bugdget primitif 2015 de la crèche - Délibération n°050-2015 du 28-05-2015
Approuvant la délibération n°73-2015 du 26 mai 2015 CA et CG de la crèche de Pirae - Délibération n°049-2015 du 28-05-2015
Relative à l’engagement d’obtenir les autorisations de passage pour l’opération de sécurisation - Délibération n°048-2015 du 28-05-2015
Relative à l’engagement d’obtenir les autorisations de passage pour l’opération AEP zone 1 - Délibération n°047-2015 du 28-05-2015
Relative à l’engagement d’obtenir les autorisations de passage pour l’opération AEP tranche 1 - Délibération n°046-2015 du 28-05-2015
Approuvant l’opération de sécurisation du talus de la station de chloration de Hamuta - Délibération n°045-2015 du 28-05-2015
Approvant l’opération de rénovation de réseau AEP Zone 1 - Délibération n°044-2015 du 28-05-2015
Approuvant l’opération de rénovation de réeau AEP Tranche 1 - Délibération n°043-2015 du 28-05-2015
Approuvant l’avenant n°3 du contrat d’affermage du service public de l’eau - Délibération n°042-2015 du 28-05-2015
Approuvant le contrat de ville 2015-2020 - Délibération n°041-2015 du 28-05-2015
Approuvant le caréctère urgent de l’ordre du jour du conseil municipal du 28-05-2015 - Délibération n°040-2015 du 29-04-2015
Subvention Pirae Volley Club - Délibération n°039-2015 du 29-04-2015
Subvention association sport PIRAE - Délibération n°038-2015 du 29-04-2015
Subvention TE UI HOTU RAU NO PARE NUI - Délibération n°037-2015 du 29-04-2015
Subvention association Olympique Pirae - Délibération n°036-2015 du 29-04-2015
Subvention Association Team Bernière - Délibération n°035-2015 du 29-04-2015
Partenariat Fédération TE UI HOTU RAU NO PARE NUI - Délibération n°034-2015 du 29-04-2015
Recours au service civique - Délibération n°033-2015 du 29-04-2015
Liste des enfants bénéficiant de l’aide pour cantine scolaire 2014-2015 - Délibération n°032-2015 du 29-04-2015
Acquisition d’un émulseur au profit du service incendie - Délibération n°031-2015 du 29-04-2015
Installation du compteur électrique Eclairage publique servitude Tuterai Tane - Délibération n°030-2015 du 29-04-2015
Déclassement et aliénation divers biens usagés - Délibération n°029-2015 du 29-04-2015
Contribution syndicale au profit du CUCS - Délibération n°028-2015 du 29-04-2015
Dématérialisation actes règlementaires par GED - Délibération n°027-2015 du 29-04-2015
Tarification actes d’état civil - Délibération n°026-2015 du 29-04-2015
Convention CGF pour formation sapeurs pompiers volontaires - Délibération n°025-2015 du 29-04-2015
Création d’emplois à temps complet - Délibération n°024-2015 du 29-04-2015
Ouvrant les emplois permanents au titre de l’intégration FPC - Délibération n°023-2015 du 29-04-2015
Autorisation de l’avenant 1 au marché 04-2014 passé avec la sté TOTAL - Délibération n°022-2015 du 29-04-2015
Prise en charge déficit budget annexe au SPIC Déchet - Délibération n°021-2015 du 29-04-2015
Prise en charge déficit budget annexe SPIC eau - Délibération n°020-2015 du 29-04-2015
BS budget annexe Déchet 2015 - Délibération n°019-2015 du 29-04-2015
BS budget annexe du SPIC eau 2015 - Délibération n°018-2015 du 29-04-2015
BS budget principal 2015 - Délibération n°017-2015 du 29-04-2015
CA et CG budget annexe Déchets 2014 - Délibération n°016-2015 du 29-04-2015
CA et CG budget annexe Eau 2014 - Délibération n°015-2015 du 29-04-2015
CA et CG Budget principal 2014 - Délibération n°017-2015 du 20-03-2015
Modifiant la délibération n°010-2015 du 12 février 2015 portant tarification du service de l’eau fournie par la station de pompage Nahoata - Délibération n°016-2015 du 20-03-2015
Relative au projet de mise en conformité des écoles maternelle et élémentaire de Tuterai Tane - Délibération n°015-2015 du 20-03-2015
Portant désignation des suppléants aux délégués membres du collège éléctoral pour l’élection des sénateurs - Délibération n°014-2015 du 12-02-2015
Octroyant une subvention à l’association sportive courir en Polynésie - Délibération n°013-2015 du 12-02-2015
Octroyant une subvention à l’amicale des travailleurs de la municipalité de Pirae - Délibération n°012-2015 du 12-02-2015
Approuvant l’avenant n°2 du contrat d’affermage du service public de l’eau - Délibération n°011-2015 du 12-02-2015
Portant désignation du directeur du SPIC déchets - Délibération n°010-2015 du 12-02-2015
Portant tarification du coût du service de l’eau fournie par la station de pompage Nahoata - Délibération n°009-2015 du 12-02-2015
Approuvant le projet de dématérialisation des actes ainsi que son plan de financement - Délibération n°008-2015 du 12-02-2015
Accordant un droit de protection fonctionnelle à des agents de la commune - Délibération n°007-2015 du 12-02-2015
Approuvant le contrat de projets Etat-Polynésie française 2015-2020 relatif au financement des projets d’investissement communaux - Délibération n°006-2015 du 12-02-2015
Autorisant le Maire à effectuer une transaction avec la société Polynésie Intérim - Délibération n°005-2015 du 12-02-2015
Autorisant le Maire à signer l’avenant n°1 au marché n°12-2013 passé avec la société SIPAC - Délibération n°004-2015 du 20-01-2015
Mandatant un élu municipal aux fins de présenter le dossier de candidature de la commune de Pirae - Délibération n°003-2015 du 20-01-2015
Adoptant l’orientation stratégique de l’aménagement de Aorai Tini Hau - Délibération n°002-2015 du 20-01-2015
Approuvant la création d’un comité de développement - Délibération n°001-2015 du 20-01-2015
Approuvant le caractère urgent de l’ordre du jour