Délibérations du conseil municipal – Année 2014
- Délibération n°116-2014 du 18-12-2014
Complétant la délibération n°010-2014 portant délégation de compétences au Maire - Délibération n°115-2014 du 18-12-2014
Modifiant la délibération n°038-2011 fixant les tarifs des opérations funéraires - Délibération n°114-2014 du 18-12-2014
Approuvant l’installation d’un compteur électrique au profit de la maison de quartier Pirae Uta - Délibération n°113-2014 du 18-12-2014
Modifiant la dénomination du groupement scolaire de Val Fautaua maternelle et élémentaire - Délibération n°112-2014 du 18-12-2014
Approbation du rapport d’activité du service public de gestion des déchets pour l’année 2013 - Délibération n°111-2014 du 18-12-2014
Fin de fonction de M Henri TEROROTUA en tant que directeur du SPIC déchets - Délibération n°110-2014 du 18-12-2014
Confirmant le montant de l’indemnité de concours pour le projet de construction du CJA de Pirae - Délibération n°109-2014 du 18-12-2014
Autorisant le maire à effectuer une transaction avec la société Intérim service - Délibération n°108-2014 du 18-12-2014
Modification de la délibération n°061-2012 - Délibération n°107-2014 du 18-12-2014
Complétant la délibération n°079-2013 ouvrant les emplois permanents à temps complets - Délibération n°106-2014 du 18-12-2014
Portant admission en non valeur de créances irrécouvrables - Délibération n°105-2014 du 18-12-2014
Prise en charge déficit budget primitif exercice 2015 du service public eau - Délibération n°104-2014 du 18-12-2014
Prise en charge déficit budget primitif ex 2015 du service public déchets - Délibération n°103-2014 du 18-12-2014
Approbation du budget primitif(budget annexe) de l’exercice 2015 du service public de l’eau - Délibération n°102-2014 du 18-12-2014
Approbation du budget primitif(budget annexe)-Exercice 2015 - Délibération n°101-2014 du 18-12-2014
Approbation du budget primitif de l’exercice 2015 - Délibération n°100-2014 du 30-10-2014
Octroyant une subvention à l’association sportive Jeunes Tahitiens - Délibération n°099-2014 du 30-10-2014
Octroyant une subvention à l’association Team Bernière - Délibération n°098-2014 du 30-10-2014
Octoryant une subvention à l’association sportive Pirae - Délibération n°097-2014 du 30-10-2014
Octroyant une subvention à l’association sportive Olympique de Pirae - Délibération n°096-2014 du 30-10-2014
Octroyant une subvention à l’amicale des travailleurs de la mairie de Pirae - Délibération n°095-2014 du 30-10-2014
Portant approbation de la convention de maitrise d’oeuvre urbaine et sociale RHI Timiona 2014 - Délibération n°094-2014 du 30-10-2014
Approuvant le projet Street workout - Délibération n°093-2014 du 30-10-2014
Approuvant le projet de formation aux associations - Délibération n°092-2014 du 30-10-2014
Approuvant le projet Aide à la parentalité sur Fautaua Val - Délibération n°091-2014 du 30-10-2014
Approuvant la liste des enfants des écoles bénéficiant d’une aide cantine scolaire 2014-2015 - Délibération n°090-2014 du 30-10-2014
Approuvant la délibération n°069-2014 décision modificative budget ercice 2014 de la créche - Délibération n°089-2014 du 30-10-2014
Relative à la mutualisation des service incendie et de secours Pirae-Arue-Mahina - Délibération n°088-2014 du 30-10-2014
Approuvant la modification du marché de maitrise d’oeuvre n°01-2013 hydro-stabilisateurs - Délibération n°087-2014 du 30-10-2014
Approuvant l’opération de pose de canalisation AEP Avenue Ariipaea Pomare - Délibération n°086-2014 du 30-10-2014
Modifiant la délibération n°003-2010 adoptant l’adhésion de la commune au SIVU des eaux usées - Délibération n°085-2014 du 30-10-2014
Approuvant le programme afférent à l’aménagement des combles de l’hotel de ville - Délibération n°084-2014 du 30-10-2014
Autorisant le maire à signer la convention d’amodiation avec monsieur Julien DERRUDER - Délibération n°083-2014 du 30-10-2014
Fixant les tarifs des encarts publicitaires à faire figurer dans le bulletin municipal - Délibération n°082-2014 du 30-10-2014
Relative à la régie publicitaire du bulletin municipal - Délibération n°081-2014 du 30-10-2014
Modifiant la délibération n°37-2011 période transitoire pour la régularisation des concessions - Délibération n°080-2014 du 30-10-2014
Portant modification de la délibération n°061-2012 création d’emplois permanents à temps complets - Délibération n°079-2014 du 30-10-2014
Apporuvant la décision modificative n°2 du budget annexe des déchets exercice 2014 - Délibération n°078-2014 du 30-10-2014
Approuvant la décision modificative n°2 du budget annexe de l’eau exercice 2014 - Délibération n°077-2014 du 30-10-2014
Approuvant la décision modificative n°3 du budget principal exercice 2014 - Délibération n°076-2014 du 30-10-2014
Prenant acte de la tenue du débat d’orientation budgétaire - Délibération n°075-2014 du 04-09-2014
Octroi subvention à l’Office de gestion de la crèche de Pirae Tama Here - Délibération n°074-2014 du 04-09-2014
Décision modificative n°2 du budget principal exercice 2014 - Délibération n°073-2014 du 04-09-2014
Approbation de l’avenant n°1 de la convention d’affermage du service public de l’eau - Délibération n°072-2014 du 04-09-2014
Mise en conformité ouvrages AEP Fare Rau Ape - Délibération n°071-2014 du 04-09-2014
Approbation du rapport annuel sur le prix et qualité de l’eau 2013 - Délibération n°070-2014 du 28-08-2014
Octroi subvention à l’AS JEUNESSE HAMUTA PLATEAU pour 2014 - Délibération n°069-2014 du 28-08-2014
Octroi subvention à l’ASSOCIATION HAMUTA VAL pour 2014 - Délibération n°068-2014 du 28-08-2014
Octroi d’une subvention à l’AS VAITOMINA pour 2014 - Délibération n°067-2014 du 28-08-2014
Octroi subvention à l’AS RUGBY CLUB DE PIRAE pour 2014 - Délibération n°066-2014 du 28-08-2014
Autorisant le recours au dispositif du service civique - Délibération n°065-2014 du 28-08-2014
Modifiant la délibération n°059-2012 fixant régime indemnitaire - Délibération n°064-2014 du 28-08-2014
Modification de la délibération n°061-2012 portant création emplois permanents à temps complet - Délibération n°063-2014 du 28-08-2014
Portant création d’un emploi permanent à temps non complet - Délibération n°062-2014 du 28-08-2014
Compléte la délibération n°079-2013 ouvrant emplois permanents à temps complet - Délibération n°061-2014 du 28-08-2014
Fixant le nombre de représentants par collège au sein du CTP - Délibération n°060-2014 du 28-08-2014
Fixant les tarifs de mise à disposition matériels-mobiliers et sites communaux - Délibération n°059-2014 du 28-08-2014
Approbation décision modificative n°1 du BP exercice 2014 - Délibération n°058-2014 du 28-08-2014
Décision modificative n°1 budget annexe déchet et prise en charge déficit n°3 exercice 2014 - Délibération n°057-2014 du 28-08-2014
Décision modificative n°1 budget annexe eau et prise en charge déficit n°3 exercice 2014 - Délibération n°056-2014 du 28-08-2014
Allouant une indemnité de conseil au Receveur de la TIVAA - Délibération n°055-2014 du 24-06-2014
Octroi subvention exceptionnelle à la Crèche de Pirae exe 2014 - Délibération n°054-2014 du 24-06-2014
Approbaton de la délibération n°068-2014 relative au BP 2014 de la Crèche de Pirae - Délibération n°053-2014 du 24-06-2014
Approbation de la délibération n°067-2014 CA et COMPTE GESTION 2013 Crèche de Pirae - Délibération n°052-2014 du 24-06-2014
Approbation délibération n°066-2014 rapport d’activité de la Directrice de la crèche de Pirae - Délibération n°051-2014 du 24-06-2014
Versement contribution communale pour 2014 à l’Ecole SAINT MICHEL PRIMAIRE - Délibération n°050-2014 du 24-06-2014
Octroi d’une subvention à l’AS FEDERATION TAHITIENNE DE CYCLISME 2014 - Délibération n°049-2014 du 24-06-2014
Octroi d’une subvention à l’Association PARE ARII DE PIRAE pour 2014 - Délibération n°048-2014 du 24-06-2014
Octroi d’une aide financière à l’association Conseil du scoutisme polynésien - Délibération n°047-2014 du 24-06-2014
Octroi d’une aide financière à l’Association sportive VAIETE pour 2014 - Délibération n°046-2014 du 24-06-2014
Octroi subvention à l’AS PIRAE VOLLEY CLUB pour 2014 - Délibération n°045-2014 du 24-06-2014
Octroi d’une aide financière à l’AS PIRAE VAA - Délibération n°044-2014 du 24-06-2014
Octroi d’une aide financière à l’AS IHILANI VAA pour 2014 - Délibération n°043-2014 du 24-06-2014
Portant réforme de biens communaux - Délibération n°042-2014 du 24-06-2014
Acquisition matériels roulants - Délibération n°041-2014 du 24-06-2014
Approbation projet avenant 1 pour pose d’hydro-stabilisateurs sur réseau AEP - Délibération n°040-2014 du 24-06-2014
Approbation de la pose de galerie drainante - Délibération n°039-2014 du 24-06-2014
Programme travaux mise aux normes éclairage public phase 2 - Délibération n°038-2014 du 24-06-2014
Modifiant la délibération n°0 61-2012 création emplois permanents à temps complet - Délibération n°037-2014 du 24-06-2014
Modifiant la délibération n°013-2014 Fixant les indemnités du maire des adjoints et conseillers - Délibération n°036-2014 du 24-06-2014
Modification délibération n°012-2014 désignation des représentants du CM - Délibération n°035-2014 du 24-06-2014
Approbation prise en charge par le BP du déficit du budget annexe déchets 2014 - Délibération n°034-2014 du 24-06-2014
Approbation prise en charge par le BP du déficit du budget annexe EAU Exercice 2014 - Délibération n°033-2014 du 24-06-2014
Approbation BS budget annexe déchets de Pirae Exercice 2014 - Délibération n°032-2014 du 24-06-2014
Approbation BS Budget annexe EAU Exercice 2014 - Délibération n°031-2014 du 24-06-2014
Approbation Budget supplémentaire 2014 Budget principal de Pirae - Délibération n°030-2014 du 24-06-2014
Approbation CA compte gestion et affection résultat budget annexe déchets 2013 - Délibération n°029-2014 du 24-06-2014
Approbation CA compte gestion Affection résultat Budget Annexe EAU 2013 - Délibération n°028-2014 du 24-06-2014
Approbation CA compte gestion et affection du résultat au titre du BP exercice 2013 - Délibération n°027-2014 du 07-05-2014
Modifiant la délibération n°059-2012 fixant le régime indemnitaire - Délibération n°026-2014 du 07-05-2014
Complétant la délibération n°079-2013 ouvrant les emplois permanents - Délibération n°025-2014 du 07-05-2014
Portant création emploi cabinet à temps non complet - Délibération n°024-2014 du 07-05-2014
Approbation opération mise en conformité ouvrages AEP - Délibération n°023-2014 du 07-05-2014
Prise en charge installation abonnement de frais de consomation EDT bloc sanitaie à ATH - Délibération n°022-2014 du 07-05-2014
Approbatino Avenant n°1 travaux de construction du plateau sportif Pirae Uta BATITECH - Délibération n°021-2014 du 07-05-2014
Autorisant signature marché traitement déchets verts de Pirae - Délibération n°020-2014 du 07-05-2014
Autorisation signature du maire avenant n°1 passé avec KAI HOTU RAU - Délibération n°019-2014 du 07-05-2014
Autorisation signature du maire avenant 2 passé avec DISFRUITS PACIFIC - Délibération n°018-2014 du 07-05-2014
Fourniture de carburants essence-gazole pour les besoins des services municipaux - Délibération n°017-2014 du 07-05-2014
Relative à l’acquisition de matériels roulants - Délibération n°016-2014 du 07-05-2014
Projet mise en conformité écoles maternelle et élémentaire de TUTERAI TANE - Délibération n°015-2014 du 07-05-2014
Modifiant la délibération n°069-2012 composition du nouveau jury projet construction CJA Pirae - Délibération n°014-2014 du 07-05-2014
Adoptant le règlement intérieur du conseil municipal - Délibération n°013-2014 du 07-05-2014
Fixant les indemnités du maire des Adjoints et certains conseillers municipaux - Délibération n°012-2014 du 07-05-2014
Désigantion des représentants du CM au sein des commissions internes et externes - Délibération n°011-2014 du 07-05-2014
Relative à l’institution de commissions municipales et désignation de leurs membres - Délibération n°010-2014 du 07-05-2014
Donnant délégation de compétences au maire - Délibération n°009-2014 du 28-03-2014
Fixant le nombre d’adjoints au maire - Délibération n°008-2014 du 12-02-2014
Autorisant le lancement AOP et signature marché traitement Déchets Verts - Délibération n°007-2014 du 12-02-2014
Octroi d’une subvention à l’Association Coopérative scolaire de Tuterai Tane Primaire - Délibération n°006-2014 du 12-02-2014
Autorisant le déclassement et la cession du véhicule VSAV n°111757 P - Délibération n°005-2014 du 12-02-2014
Mise en conformité des écoles maternelle et élémentaire de Tuterai Tane - Délibération n°004-2014 du 12-02-2014
Relatif à l’acquisition de matériels roulants - Délibération n°003-2014 du 12-02-2014
Signature de l’acte de cession de la parcelle k410 du lotisssement Fautaua val par l’OPH - Délibération n°002-2014 du 12-02-2014
Modifiant la délibération n°061-2012 création des emplois permanents à temps complet - Délibération n°001-2014 du 12-02-2014
Complétant la délibération n°079-2013 ouvrant les emplois permaments à temps complet